Les avaries communes

En 1781, 442 esclaves quittent les côtes africaines à bord du Zorg, à destination de la Jamaïque. Après une succession d’erreurs de navigation, le navire s’égare. Les réserves d’eau s’épuisent. Craignant de ne pouvoir mener le voyage à son terme, le capitaine prend alors une décision d’une violence inouïe : faire jeter des esclaves à la mer. Au total, 132 hommes, femmes et enfants sont précipités dans l’océan. Cette tragédie aurait peut-être sombré dans l’oubli si une affaire judiciaire n’était venue lui donner une résonance inattendue.

À son retour, l’armateur réclame à son assureur une indemnisation pour la perte de sa « marchandise ». Selon lui, les esclaves n’ont pas été tués par cruauté, mais sacrifiés afin de sauver le navire, son équipage et le reste de la cargaison. À nos yeux, ce raisonnement est évidemment insoutenable. Pourtant, l’armateur invoque un principe juridique ancien, appliqué depuis des siècles dans le commerce maritime : les avaries communes.

Le principe

Imaginons un navire pris dans une violente tempête. Pour éviter qu’il ne coule, le capitaine ordonne de jeter une partie de la cargaison à la mer. Le sacrifice fonctionne : le navire est sauvé et atteint son port. Une question se pose alors. Qui doit supporter la perte des marchandises sacrifiées ?

Il peut être tentant de répondre : leur propriétaire. Après tout, il a pris un risque en envoyant ses marchandises par les mers. Pourtant, cette solution serait profondément injuste. Si le sacrifice a permis de sauver le bateau, l’équipage et le reste de la cargaison, tous les autres en ont profité.

C’est précisément ce que prévoit le principe des avaries communes. Les pertes ne sont pas supportées par le seul propriétaire des biens sacrifiés. Par un mécanisme de péréquation, elles sont réparties entre l’ensemble des parties ayant bénéficié du sauvetage, au prorata de la valeur de leurs biens. Celui dont les marchandises ont été jetées à la mer est ainsi indemnisé par ceux dont les marchandises ont été sauvées.

Cette règle ne s’applique que dans des conditions strictes. Le sacrifice doit être volontaire, répondre à une situation de danger réel, être accompli dans l’intérêt commun et permettre effectivement de sauver tout ou partie de l’expédition. Si ces conditions ne sont pas réunies, chacun supporte simplement ses propres pertes.

Aujourd’hui encore, ce principe est utilisé dans le transport maritime international. Son origine est généralement rattachée à la Lex Rhodia, un ensemble de règles élaborées dans l’Antiquité puis reprises par le droit romain.

Ce qui est vraiment intéressant

À première vue, les avaries communes ne sont qu’un mécanisme équitable de répartition des pertes. En réalité, elles répondent à un problème beaucoup plus large : comment prendre une décision dans l’intérêt de tous lorsque son coût est supporté par quelques-uns ?

La règle des avaries communes a de multiples utilités :

Désamorcer un conflit d’intérêts

Sans cette règle, chaque propriétaire aurait intérêt à défendre sa propre cargaison. Si le capitaine envisage de jeter des marchandises à la mer, chacun chercherait naturellement à sauver les siennes, quitte à sacrifier celles des autres. Les intérêts deviennent alors irréconciliables.

Les avaries communes changent complètement la situation. Si mes marchandises sont sacrifiées pour sauver le navire, je sais que je serai indemnisé par l’ensemble des bénéficiaires. J’ai donc beaucoup moins de raisons de m’opposer à une décision prise dans l’intérêt collectif. La règle ne supprime pas le sacrifice. Elle supprime le conflit qui naît de sa répartition.

Optimiser les décisions

Une fois la question de l’indemnisation réglée, le capitaine peut se concentrer sur un seul objectif : sauver le maximum de valeur.

Imaginons qu’un navire transporte une tonne d’or et une tonne de sable. Si l’on devait répartir les pertes de manière “équitable”, on pourrait être tenté de jeter un peu des deux cargaisons. Ce serait pourtant une catastrophe économique. Grâce aux avaries communes, il devient possible de sacrifier uniquement le plomb si cela suffit à sauver le navire. L’or est préservé, la richesse totale sauvée est maximale et chacun sera ensuite indemnisé selon les règles prévues.

Autrement dit, la règle permet d’optimiser le résultat collectif au lieu de chercher une égalité de façade.

Protéger contre l’arbitraire

Enfin, les avaries communes offrent une garantie de justice à tous les propriétaires de marchandises.

Lorsque le navire prend la mer, aucun d’eux n’est présent pour défendre ses intérêts au moment où une décision d’urgence devra être prise. Sans règle préétablie, chacun demeureraient dans la crainte que sa marchandise soit sacrifiée, au profit d’un autre, et sur la base d’un choix arbitraire.

En prévoyant à l’avance les conditions dans lesquelles un sacrifice peut être décidé et la manière dont il sera indemnisé, les avaries communes instaurent un cadre perçu comme suffisamment juste pour que des marchands acceptent de confier leurs biens à un même navire.

Une architecture de résolution de problème

Si les avaries communes sont nées pour résoudre un problème de navigation, le raisonnement qui les sous-tend dépasse largement le monde maritime. Elles répondent à une question que l’on retrouve dans de nombreuses situations : comment demander à quelques-uns de supporter un sacrifice nécessaire à tous ?

Les débats sur le changement climatique, la transition énergétique ou la préservation de la biodiversité illustrent bien cette difficulté (cf. La tragédie des communs). De la même manière, lorsqu’une entreprise traverse une crise, un plan de départ volontaire peut chercher à préserver l’activité tout en limitant les conséquences pour les salariés concernés. 

L’intérêt des avaries communes est précisément de montrer que deux questions, souvent confondues, gagnent à être traitées séparément. La première est celle de l’efficacité : quels sont les efforts ou les sacrifices les plus pertinents pour préserver au mieux le bien commun ? La seconde est celle de l’équité : comment faire en sorte que ces efforts, nécessairement inégalement répartis, soient malgré tout perçus comme justes ?

Tant que ces deux questions restent mêlées, chacun est naturellement tenté de préférer une solution moins efficace si elle lui coûte moins personnellement. Les avaries communes proposent une autre logique : rechercher d’abord la décision qui protège le mieux l’intérêt collectif, puis organiser une répartition des coûts suffisamment équitable pour que cette décision devienne acceptable.

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À propos du Zorg — En mars 1783, un premier procès (Gregson v. Gilbert) donne raison aux armateurs, le litige étant traité comme un simple différend d’assurance portant sur une cargaison perdue. Les assureurs font appel. Saisi de l’affaire, le juge William Murray ordonne un nouveau procès, estimant que les erreurs de navigation du capitaine pourraient avoir elles-mêmes provoqué la situation de péril et rendre la demande d’indemnisation irrecevable. Ce second procès n’aura finalement jamais lieu : les armateurs renoncent à leur action et ne seront jamais indemnisés. 

Si aucun membre de l’équipage n’est poursuivi pour meurtre, la médiatisation de l’affaire, portée notamment par les abolitionnistes Granville Sharp et Olaudah Equiano, transforme un litige d’assurance en scandale public. L’affaire du Zorg est aujourd’hui considérée comme l’un des événements qui ont contribué à structurer le mouvement abolitionniste britannique, conduisant notamment à la création de la Society for Effecting the Abolition of the Slave Trade en 1787, puis à l’interdiction de la traite négrière dans l’Empire britannique en 1807.

Pour une reconstitution détaillée de cette histoire, lire Siddharth Kara, Le Zorg – La tragédie à l’origine de l’abolition de l’esclavage, Paulsen, 2025.